Politique de confidentialité et Conditions générales d’utilisation

ENTIONS LEGALES DU SITE

Téléphone :  +33 (0)4 42 08 54 45

Adresse email : hello@lesjumellessenmelent.fr

Directeur de la publication : Madame Laure MASFRAND, Présidente

Hébergeur du site : WP SERVEUR, société  WP SERVEUR SAS, société de droit français au capital de 10000€, élisant domicile 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, inscrite au RCS de Bobigny sous le numéro 808 840 474, n° de TVA FR86808840474, représentée par son dirigeant légal Philippe BAROUK. Téléphone 09 72 49 72 64

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU) ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du Site et du Compte – tels que définis ci-après, mis à disposition par la société LES JUMELLES S’EN MELENT, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MARSEILLE sous le numéro 878 903 368, dont le siège social est situé sis 595 route des Aubes, 13400 AUBAGNE, (ci-après « LJSM »), ainsi que les droits et obligations de toute personne physique capable juridiquement, consommateurs ou professionnels, au sens du droit français, accédant, visitant et/ou utilisant le Site, quel que soit le réseau ou le moyen utilisé (ci-après l’« Utilisateur »).

  1. Objet du site

Le site https://lesjumellessenmelent.fr/ (ci-après le « Site ») est un site marchand qui a pour objet de proposer à la vente des objets de décorations et services de décoration d’intérieure (ci-après les « Produits » et/ou les « Services ») et de permettre aux Utilisateurs de créer un compte (ci-après le « Compte ») et acheter les Produits.

Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet. L’ensemble des coûts liés à l’accès au Site et à ses contenus, ainsi qu’à leur utilisation, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

  1. Acceptation des CGU

L’accès et l’utilisation du Site et/ou du Compte sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes CGU par l’Utilisateur, quel que soit l’objet de sa visite. En visitant le Site, en l’utilisant et/ou en créant un Compte, l’Utilisateur sera présumé avoir lu les présentes CGU, les avoir entièrement comprises et en accepter pleinement l’ensemble des dispositions sans restriction ni réserve. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les CGU, il doit cesser d’utiliser le Site.

LJSM se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les CGU à tout moment et sans préavis. Pour être informé des éventuelles modifications, l’Utilisateur doit se référer avant toute utilisation du Site à la dernière version des CGU accessibles à tout moment sur le Site. L’utilisation du Site et/ou du Compte sera soumise aux CGU en vigueur au moment de cette utilisation.

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des CGU serait nulle du fait d’un changement de législation ou de réglementation ou déclarée comme telle par une décision de justice définitive, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGU.

3. Création et utilisation du Compte

L’Utilisateur qui souhaite acheter des Produits peut créer un Compte pour lui permettre d’enregistrer ses informations de livraison, payer la commande, suivre la commande et les éventuels retours (ci-après le « Compte »). Pour créer un Compte, l’Utilisateur doit disposer d’une adresse mail valide.

L’Utilisateur crée un Compte après avoir sélectionné les Produits dans son panier et lors de la finalisation de la commande. Il est alors invité à renseigner son adresse mail puis remplir les champs du formulaire. Dès lors que l’Utilisateur clique sur « S’ENREGISTRER », son Compte est créé et il y accède automatiquement.

L’Utilisateur s’engage à fournir et maintenir les informations le concernant exactes, à jour et complètes. L’Utilisateur peut à tout moment compléter et/ou modifier les informations personnelles le concernant depuis son Compte.

Les identifiants de connexion (identifiant et mot de passe) sont personnels. Le mot de passe du Compte est, en outre, strictement confidentiel. L’Utilisateur s’engage à le conserver secret et à ne pas le divulguer, pour quelque raison que ce soit, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, à des tiers. En cas de vol ou d’oubli de son mot de passe, l’Utilisateur cliquera sur l’onglet « Mot de passe perdu ? » situé sous le formulaire de saisie des identifiants de connexion. L’Utilisateur est alors invité à renseigner son adresse mail et à cliquer sur « réinitialisation du mot de passe ». L’Utilisateur recevra un lien par mail pour créer un nouveau mot de passe.

En aucun cas, LJSM ne saurait être responsable de la perte ou du vol des éléments d’identification du Compte ou de leur utilisation frauduleuse. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son Compte par des tiers et des actions ou déclarations faites par l’intermédiaire de celui-ci,

Dans son compte, l’utilisateur trouvera les catégories suivantes :
-tableau de bord (vue d’ensemble du compte)
-commandes,
-cartes cadeaux,
-téléchargements (correspond aux produits à la vente sur le site en mode dématérialisé (tutoriel, coaching),
-adresses (de facturation, livraison),
-moyens de paiement,
-détails du compte (prénom, nom, adresse mail, mot de passe)
-déconnexion.

4. Disponibilité du Site

Le Site, le Compte et leurs contenus sont accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de LJSM et sauf interruption, suspension ou limitation dans le cadre d’opérations de maintenance et/ou de mise à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site ou pour toute autre raison, notamment technique.

LJSM est seulement tenue à une obligation de moyens concernant l’accessibilité, le fonctionnement et/ou la disponibilité du Site et de ses contenus. LJSM se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre ou de limiter l’accès à tout ou partie du Site ou de ses contenus.

L’Utilisateur reconnait expressément que les interruptions, suspensions ou limitations susmentionnées pourront intervenir à tout moment, sans qu’il ait été préalablement averti, et qu’elles n’ouvriront droit à aucune obligation, ni indemnisation, à son profit

5. Garanties et Responsabilités

LJSM fait ses meilleurs efforts pour maintenir le Site à jour et diffuser des informations justes et fiables. Cependant, malgré tout le soin et l’attention apportés à la rédaction des contenus et informations, LJSM ne saurait pour autant garantir l’intégrité, l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou autre qualité des informations diffusées sur le Site.

Les informations diffusées sur le Site sont fournies par LJSM à titre strictement et exclusivement informatif et indicatif, elles n’ont aucunement vocation à fournir, de quelque manière que ce soit, des conseils ou recommandations et ne sauraient être interprétés comme tel.

L’Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, du Site. Aucun conseil et aucune information, qu’ils soient oraux ou écrits, obtenus par l’Utilisateur lors de l’utilisation du Site ne sont susceptibles de créer de garanties non expressément prévues par les CGU ni d’entraîner la responsabilité de LJSM en cas de dommages, de quelque nature qu’ils soient, causés à l’Utilisateur ou à des tiers du fait de la mauvaise utilisation par l’Utilisateur du Site et/ou du Compte qu’il créera par l’intermédiaire du Site, en violation des dispositions du présent article et plus généralement du non-respect des CGU.

L’Utilisateur est informé que l’accès au Site implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites d’internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau. Il appartient en conséquence à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique, ainsi que les informations qu’il communique à LJSM sur le Site, contre toute atteinte.

Le Site est mis à disposition « en l’état » et sous réserve de sa disponibilité, sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite, de la part de LJSM. Sans limitation de ce qui précède, LJSM ne consent notamment aucune garantie de non-violation des droits d’un tiers, d’aptitude du Site ou de ses contenus à un usage particulier ou d’adéquation du Site aux besoins de l’Utilisateur, ni ne garantit qu’ils soient exempts d’anomalies, erreurs ou bugs ou qu’ils fonctionneront sans panne ni interruption.

Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, LJSM exclut expressément sa responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de ou en relation avec l’accès au Site ou à un de ses contenus, leur utilisation, leur dysfonctionnement ou leur indisponibilité quelles qu’en soient la nature et la durée

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers. LJSM ne dispose d’aucun contrôle quant aux contenus des sites internet tiers référencés par des liens hypertextes. Ces sites internet sont édités par des sociétés tierces indépendantes de LJSM. LJSM ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité quant au contenus, publicités, services ou toute autre information ou donnée, disponibles sur ou à partir de ces sites. En conséquence, l’Utilisateur reconnait être seul responsable de l’accès et de l’utilisation de ces sites. LJSM ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites.

L’Utilisateur n’est pas autorisé à créer de lien hypertexte vers le Site. La création de liens vers le Site est uniquement possible après accord préalable et exprès de LJSM.

7. Propriété intellectuelle

Le Site, en ce compris sa structure générale, ses contenus et les bases de données qu’il contient, les marques, logos, dénominations et autres signes distinctifs utilisés sur le Site, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (notamment droit d’auteur, droit des marques, brevets, dessins et modèles, droit des producteurs de bases de données, nom de domaine et tout autre droit de propriété intellectuelle ou industriel existant ou futur, français et internationaux) et appartiennent à LJSM ou à des tiers ayant autorisé LJSM à les exploiter.

LJSM ne cède ni ne concède aucun droit sur le Site et ses contenus à l’Utilisateur, à l’exception d’un droit personnel d’accès, gratuit et non exclusif, limité exclusivement à la consultation du Site, la passation de commande, la création et l’utilisation du Compte.

Il est strictement interdit de représenter, de reproduire, d’extraire, de réutiliser et/ou d’exploiter le Site ou un ou plusieurs de ses contenus, totalement ou partiellement, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, sans l’accord écrit et préalable de LJSM.

La violation des stipulations qui précèdent exposerait le contrevenant et toute personne responsable aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi, y compris des dommages et intérêts pour contrefaçon de droits de propriété intellectuelle.

8. Durée

Les CGU entrent en vigueur à compter de leur acceptation par l’Utilisateur et pour toute la durée d’accès et d’utilisation du Site par l’Utilisateur.

Toute utilisation du Compte par l’Utilisateur non conforme aux CGU, et plus généralement en cas de violation des lois et réglementations applicables, LJSM pourra suspendre ou résilier de plein droit, sans mise en demeure préalable, sans préavis ni indemnité, tout ou partie de l’accès de l’Utilisateur à son Compte. LJSM pourra prononcer cette suspension ou résiliation sans préjudice de tous les autres droits, actions et recours dont elle pourrait disposer en vue de la réparation du préjudice qu’elle pourrait avoir subi du fait de ces manquements.

9. Droit applicable et juridictions compétentes

Les CGU seront exécutées et interprétées conformément au droit français.

Les parties déclarent leur intention de chercher une solution amiable à toute difficulté qui pourrait surgir à propos de la validité, de l’interprétation ou de l’exécution des CGU. Dans les limites permises par la loi, en cas de désaccord persistant, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Conformément aux articles du code de la consommation L611-1 et suivants et R612-1 et suivants, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle portant sur l’exécution du contrat de vente et/ou la prestation de services n’ayant pu être résolu dans le cadre d’une réclamation préalablement introduite auprès de notre service client, le Consommateur pourra recourir gratuitement à la médiation. Il contactera l’Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62 rue Tiquetonne 75002 PARIS soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l’adresse suivante www.anm-conso.com.

Le consommateur peut aussi se rendre sur le site de la plateforme européenne des Règlements des litiges en ligne.

La saisine du médiateur doit être effectuée dans le délai maximal d’un (1) an à compter de la date de la réclamation écrite adressée par courrier recommandé avec demande d’avis de réception à LJSM. La saisine se fait par courrier simple ou directement sur le site internet du médiateur.

10. Contact

Pour tout renseignement concernant le Site ou les CGU, l’Utilisateur est invité à contacter LJSM par email à l’adresse suivante : hello@lesjumellessenmelent.fr ou par courrier, à l’adresse indiquée en tête des CGU.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

LJSM est soucieuse de la protection des données personnelles des Utilisateurs du Site et s’engage à les protéger en conformité avec la réglementation applicable et notamment le Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD » et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Loi Informatique et Liberté ».

Tous les termes identifiés par une majuscule, s’ils ne sont pas définis dans la présente politique de confidentialité, ont le sens qui leur est donné dans les conditions générales de ventes et/ou les conditions générales de services et/ou les conditions générales d’utilisation de la Plateforme.

Lorsqu’elle collecte les données personnelles de l’Utilisateur, LJSM met en œuvre des traitements de celles-ci pour lesquels elle est qualifiée de « responsable de traitement », au sens des textes précités. A ce titre, LJSM s’engage à respecter à tout moment les exigences de la réglementation applicable à la protection des données personnelles et à n’opérer de traitements sur les données personnelles des Utilisateurs que dans les conditions prévues ci-après.

  1. Finalités du traitement des données personnelles

LJSM collecte les données personnelles de l’Utilisateur pour les besoins suivants :

LJSM collecte les données personnelles suivantes concernant l’Utilisateur :

Le caractère obligatoire ou facultatif de la saisine des données est précisé lors de la collecte, par un astérisque apposé à côté des données à renseigner de manière obligatoire. La communication obligatoire de certaines données personnelles est nécessaire à LJSM pour mettre en œuvre les finalités ci-avant précisées. Les données facultatives permettent à LJSM de mieux connaitre l’Utilisateur.

  1. Durée de conservation des données personnelles de l’Utilisateur

Les données personnelles de l’Utilisateur collectées dans le cadre de la passation de commande de Produits et/ou Services, en ce compris les données utilisées pour la création du Compte, seront conservées par LJSM pendant la durée nécessaire à la bonne gestion de la relation contractuelle et commerciale entre l’Utilisateur et LJSM.

Les données personnelles collectées par le biais du formulaire de contact sont conservées pendant un délai de trois (3) ans.

Au-delà des durées de conservation précitées, les données personnelles sont archivées par LJSM, dans un environnement sécurisé, pendant la durée légale de prescription aux fins de preuve pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.

  1. Destinataires des données personnelles de l’Utilisateur

Les données personnelles de l’Utilisateur sont strictement confidentielles.

Sauf obligation légale ou judiciaire lui enjoignant de le faire, LJSM ne divulguera, cédera, louera ou transmettra jamais les données personnelles de l’Utilisateur à des tiers autres que :

LJSM s’engage à assurer la sécurité et l’intégrité des données personnelles de l’Utilisateur. A ce titre, LJSM met en œuvre et maintien des mesures techniques et organisationnelles de sécurité du Site, du Compte et, plus généralement, de son système d’information adaptées au regard de la nature des données personnelles traitées et des risques présentés par leur traitement. Ces mesures visent à (i) protéger les données personnelles contre leur destruction, perte, altération, divulgation à des tiers non autorisés, (ii) assurer le rétablissement de la disponibilité des données personnelles et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique.

Ces mesures sont régulièrement testées, analysées et évaluées, afin d’assurer constamment leur efficacité et, par conséquent, la sécurité des traitements.

  1. Droits de l’Utilisateur sur ses données personnelles

L’Utilisateur dispose à tout moment, des droits suivants sur ses données personnelles :

Les droits de l’Utilisateur sur ses données personnelles peuvent être exercés à tout moment auprès de LJSM par email à l’adresse suivante : hello@lesjumellessenmelent.fr. Il sera demandé à la Personne Concernée une pièce d’identité pour justifier de son identité.

  1. Gestion des cookies

LJSM a recours à l’utilisation de cookies pour les bonnes fins du fonctionnement du Site et pour suivre et analyser le trafic sur celle-ci. Un « cookie » est un petit fichier de données envoyé au navigateur de l’Utilisateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de son ordinateur. Ils ne risquent en aucun cas d’endommager l’ordinateur.

Les informations collectées par le biais des cookies sont uniquement et strictement destinées à LJSM, dans le respect de la réglementation applicable à la protection des données personnelles. Les cookies issus d’éditeurs tiers (Google, Facebook, Twitter, etc.) permettent à ces éditeurs d’accéder aux informations collectées par le biais de leurs cookies, selon les modalités précisées dans le tableau et la clause « Réseaux sociaux » ci-après.

LJSM utilise les cookies suivants :

Cookies strictement nécessaires
Certains cookies utilisés par LJSM sont strictement nécessaires pour faire fonctionner le Site correctement. Ils ne sont généralement établis qu’en réponse à des actions réalisées par l’Utilisateur sur le Site et qui nécessitent une demande de services ou remplir des formulaires. L’Utilisateur peut définir les paramètres de son navigateur web afin de bloquer l’utilisation de ces cookies, mais certaines fonctionnalités du Site ne seront plus accessibles. Ces cookies ne conservent pas d’informations permettant d’identifier personnellement l’Utilisateur.
Nom du cookie : cookie nécessaire à la création du compte et la connexion.

Cookie de statistiques
Ces cookies permettent de différencier les visiteurs et réaliser des statistiques d’utilisation du Site par les Utilisateurs, telles que, la fréquence, la durée et la récurrence des visites.
Nom du cookie : Google analytic

L’Utilisateur est libre de consentir à l’utilisation de toute ou partie des cookies (autres que les cookies strictement nécessaires aux fins de fonctionnement du Site) utilisés par LJSM sur le Site. L’Utilisateur est également libre de retirer son consentement à l’utilisation des cookies à tout moment, en cliquant sur le lien suivant : https://lesjumellessenmelent.fr/contact-les-jumelles-sen-melent/ ou par mail à: hello@lesjumellessenmelent.fr.

L’Utilisateur peut également paramétrer son navigateur pour accepter les cookies ou les désactiver. Les instructions en matière de cookies sur les navigateurs les plus couramment utilisés sont disponibles sur les liens suivants :

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  1. Réseaux sociaux

Le Site utilise les plug-in des réseaux sociaux suivants :

Lorsque l’Utilisateur interagit au moyen de ces plug-in, son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social correspondant. Le contenu du plug-in est aussitôt transmis par le navigateur de l’Utilisateur au réseau social et enregistré sur ses serveurs. Par l’intégration de ce plug-in, le réseau social est informé que l’Utilisateur a consulté le Site. Il peut ainsi associer la navigation de l’Utilisateur sur le Site à son compte utilisateur de ce réseau social, le cas échéant. Si l’Utilisateur ne souhaite pas que le réseau social collecte des données le concernant par l’intermédiaire du Site et les relie à son compte utilisateur sur le réseau social, l’Utilisateur doit se déconnecter du réseau social correspondant avant de visiter le Site. Si l’Utilisateur n’est pas membre du réseau social, il est néanmoins possible qu’il récupère et enregistre son adresse IP.

En tout état de cause, LJSM n’a aucun contrôle sur le contenu exact des données ainsi collectées. L’utilisation des plug-in est exclusivement opérée respectivement par les réseaux sociaux et régie par leurs conditions générales d’utilisation, disponibles aux adresses suivantes :

Facebook® et Instagram® sont des marques déposées et appartiennent exclusivement à la société Facebook Inc.

  1. Evolution de la Politique de confidentialité

Cette Politique de confidentialité peut être modifiée, complétée ou mise à jour à jour à tout moment par LJSM, afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et/ou technique, dans le but de garantir constamment la meilleure protection des données personnelles de l’Utilisateur. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement la Politique de confidentialité pour être rester informé des traitements opérés par LJSM et ses partenaires sur ses données personnelles. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la Politique de confidentialité, il est libre de solliciter la clôture de son Compte et la suppression de ses données personnelles en écrivant à l’adresse suivante : hello@lesjumellessenmelent.fr